ReglementInterieur

Changelog/TODO

• 1re passé de relecture suppression de ce qui n'est plus du tout à jour
• remodelage des sections
• identification de sections manquantes
• import brutal du texte .tex du site

Bidules qui manquent

• entreprises
• visites
• achat de stuff
• ramener du matos pour le buffer
• we de travaux/aménagement
• zones
• formations/habilitations
• events externs/le lab en exterieur
• anti harassment & cie

Préambule au règlement intérieur de l'association Electrolab

Cette page contient le règlement intérieur de l'Electrolab, association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.

Conformément aux statuts de l'association, il est préparé par le bureau puis ratifié par le conseil d'administration à la majorité des deux tiers. Ce présent règlement intérieur a été ratifié lors de l'assemblée constitutive du mardi 16 Novembre 2010. Tout adhérent s'engage au vu des statuts et du règlement intérieur de l'association.

Cette page est en cours de redaction, dans un effort d'actualisation du règlement intérieur. A terme, ces pages devraient permettre aux membres de mieux s'approprier le règlement intérieur, de faire des suggestions de modification, etc. Jusqu'à nouvel ordre, aucun contenu ci-après n'a valeur de règle stricte: seules les versions validées par le CA et publiées sur le site internet de l'association sont à prendre en consideration (voir {link}).

Voir également les statuts de l'association sur le wiki {link} et sur le site internet de l'association {link}.

Objet du règlement intérieur

Pour rappel, l'association Electrolab a pour but:

• d'offrir à ses adhérents un espace de travail et des ressources communes, destinés à la réalisation de projets coopératifs ayant une composante culturelle, humanitaire, scientifique, artistique ou technique.
• de favoriser la transmission non marchande des savoir-faire et connaissances scientifiques ou techniques, notamment en publiant le travail des adhérents sur les projets effectués dans le cadre de l'association.
• d'engager des actions susceptibles d'accroitre la liberté d'utiliser, de créer, d'analyser, de modifier tout objets ou biens
• d'agir pour la promotion des sciences et techniques auprès du grand public en organisant et participant à des évènements.

Le règlement intérieur a pour objet d'expliciter les moyens et modes d'action de l'association. Le present règlement intérieur se veut donc indicatif, et les statuts de l'association ainsi que la legislation française sont à considerer en premier lieu.

Historiquement, les hackerspaces fonctionnent selon un nombre restreint de règles, qui sont rappelées ci-après à titre indicatif. Elles traduisent assez bien l'esprit de ce règlement, nécessairement plus formalisé que ces quelques directives (voir règle 2, malheureusement).

Rule 0: don't be on fire

Littéralement: ne soyez pas en feu.

Idée sous-jacente: la sécurité des personnes doit être LA préoccupation première lors de toute activité au sein de l'association.

Chaque membre doit donc se conformer aux trois lois fondamentales de la robotique, appliquées aux humains:

• Un robot membre de l'association ne peut porter atteinte à un être humain, ni, en restant passif, permettre qu'un être humain soit exposé au danger ;
• Un robot membre de l'association doit obéir aux ordres qui lui sont donnés par un être humain membre du CA, sauf si de tels ordres entrent en conflit avec la première loi ;
• Un robot membre de l'association doit protéger son existence s'éclater à bidouiller des trucs divers tant que cette protection activité n'entre pas en conflit avec la première ou la deuxième loi.

On laissera à l'appréciation du lecteur les subtilités des lois originales dans ce contexte (non, ce n'est pas une mise au défi !).

Rule 1: be excellent to each other

Littéralement: soyez excellents les uns envers les autres.

Idée sous-jacente: le bon fonctionnement de la communauté est au coeur des preoccupations de chacun, et cela passe par un respect mutuel. En cas de doute, pour résoudre un conflit, gardez en tête ce pour quoi nous sommes tous membres de l'association, et cherchez toujours à résoudre les problèmes de manière positive.

On peut ajouter à ce propos le principe de fonctionnement usuel des hackerspace: la do-ocracy. Plutôt que de donner des ordres, ou de discuter à l'infini un sujet donné, ou de se perdre dans un ensemble de processus divers et variés, les membres sont encouragés à passer à l'action (de manière réfléchie) et faire avancer les choses dans "la bonne direction". Là encore, on laissera à l'appréciation du lecteur les subtilités d'un tel principe directeur.

Rule 2: don't make us create new rules

Littéralement: ne nous obligez pas à créer de nouvelles règles.

Idée sous-jacente: personne n'aime les règlements étalés sur un trop grand nombre de pages. Chaque règle existe parce que quelqu'un, un jour, a eu un comportement inapproprié, rendant la creation de ladite règle malheureusement indispensable. Ne soyez pas cette personne !

Révision du Règlement Intérieur

Tout projet visant à modifier le Règlement Intérieur (RI) de l'association doit être soumis au vote du conseil d'administration, qui doit le valider à la majorité des deux tiers (par exemple en réunion mensuelle).

Une fois la nouvelle version approuvée, elle est publiée sur le site internet, et portée à l'attention des membres (par le biais de la liste de diffusion, affichages dans le local, et tout autre moyen approprié).

Organisation du Règlement Intérieur

Cette section a pour objet de présenter les grandes lignes du règlement intérieur. Certaines sections ne sont pas entièrement détaillées sur cette page, pour en faciliter la lecture. Ce n'est pas une excuse pour ne pas lire le detail des règles. C'est plutôt une aide pour comprendre les articulations de ce document, et naviguer rapidement dans les différentes parties qui le composent.

La sécurité

{Préambule de la section}

Que faire en cas d'urgence ?

Informations pratiques en cas d'urgence:

• marche à suivre selon le type d'urgence & reactions appropriées, etc.
• contacts
• trousses à pharmacie/premiers secours

Consignes et autorité

• Respect de la signalétique, du RI, des consignes par les responsables, de la loi.

Sinon GTFO!

Sécurité des personnes

• Respect des règles/norms bla bla Rule 0 en plus sérieux.
• Porter des EPI
• Assurance asso/perso
• Signaler tout comportement dangereux.
• RC/décharge

Sécurité des personnes copy/paste: Les membres sont responsables de leur propre sécurité et doivent à ce titre :

• s'informer des risques associés à la mise en oeuvre des équipements qu'ils souhaitent utiliser ;
• se former à leur utilisation ;
• séquiper personnellement des EPI (équipement de protection individuelle) recommandés lors de l'utilisation de ces équipements quand l'association nest pas en mesure de les fournir ;
• s'assurer que ces EPI sont aux normes en vigueur, en bon état et de taille adaptée.

Par ailleurs, un membre qui met à disposition des autres membres un équipement dont lusage présente des risques a le devoir :

• de s'assurer de la maintenance de léquipement et en particulier des dispositifs de sécurité intégrés au dit équipement ;

le CA a ensuite à charge :

• d'informer les autres membres des risques associés à la mise en oeuvre de cet équipement ;
• de marquer léquipement de manière à signaler les risques, notamment en utilisant les pictogrammes normalisés adéquats.

Les équipements dangereux ne peuvent être manipulés seuls. Il faut toujours qu'une seconde personne soit à proximité du dit.

En cas de manquement aux règles de sécurité, les membres du CA peuvent interdire l'accès au matériel et au laboratoire pour une durée déterminée.

Anti-harassment policy

A recopier quelque part, à notre sauce.

Sécurité du local

• Signaler tout aménagement dangereux.
• Evacuation, DI, électrique, activités dangereuses

Sécurité des équipements

• Signaler tout équipement dangereux.
• Respect des habilitations, bla bla bla,

Appareils défectueux: Un membre du CA doit être prévenu immédiatement en cas de détection d'un danger potentiel présenté par un équipement (fils dénudés apparents, boîte de raccordement ouverte, différentiel qui saute au branchement, carter de protection démonté...). L'équipement sera retiré du libre-accès par mise sous clef ou verrouillage, et devra faire l'objet d'une réparation.

Adhésions/membership

L'adhésion à l'association se fait conformément aux statuts de l'association (voir les articles Composition, Admission et Radiation ).

A titre d'information: {résumé du contenu des statuts dans ces trois articles} L'adhésion est réservée aux personnes physiques majeures. Le futur membre doit présenter sa demande dadhésion au bureau par un moyen à sa convenance. Celle-ci est validée par le CA. Le fait d'adhérer à l'association donne droit à utiliser les locaux et équipements de l'Electrolab dans le but de mener à bien des projets, réalisations, modification, maintenance, réparation détournement d'équipements électroniques, ou tout autre activité en adéquation avec les statuts.

En complement des statuts, cette section précise plusieurs aspects de l'adhésion à l'Electrolab.

Types d'adhérents

Informations sur le statut classique de membre : individu ayant au sein du lab des activités régulières à but non lucratif.

Deux exceptions:

• Membre entreprise/personnes morales/à but lucratif.
• Membre temporaire.

Cas special: adhesion entreprise

{Motivation de ce statut special}

Spécificités par rapport au régime general:

• Tarif particulier
• Conditions d'accès
• Activité à but lucratif

{Lien vers page spécifique membre entreprise}

Cas special: adherent temporaire

{Motivation de ce statut special}

Spécificités par rapport au régime general:

• Tarif particulier
• Conditions d'accès
• Durée limitée
• Conditions d'accès restreintes/adhesion facilitée

{lien vers page spécifique membre temporaire}

Cotisation individuelle

Le montant de la cotisation {individuelle} est fixé de la manière suivante :

• 60 EUR pour les membres salariés (CDD, CDI) ;
• 30 EUR pour les membres étudiants, apprentis ou sans-emploi ;
• De manière exceptionnelle, et sur sollicitation auprès du bureau, un quadrimestre d'adhésion à titre gratuit peut être accordé.

En cas de modification du montant de la cotisation, à la hausse comme à la baisse, le compteur de chaque membre est ajusté.

Périodicité et règlement

L'adhésion est valable jusquà la fin du quadrimestre courant. Les quadrimestres sont répartis dans l'année calendaire de la façon suivante :

• 1er quadrimestre, de février à mai inclus ;
• 2eme quadrimestre, de juin à septembre inclus ;
• 3eme quadrimestre, de octobre à janvier de lannée suivante inclus.

En cas d'adhésion en cours de quadrimestre, la cotisation est calculée au prorata du nombre de mois restants jusqu'à la fin du quadrimestre en cours (arrondi par excès). Par exemple, la cotisation est réduite d'un quart pour une adhésion au cours du deuxième mois d'un quadrimestre. Les membres peuvent cotiser par anticipation pour autant de quadrimestres qu'ils le souhaitent dans les limites légales en vigueur. Le trésorier maintient pour chaque membre un compteur qui représente le nombre de quadrimestres payés par avance. Ce compteur est décrémenté de 1 à chaque début de quadrimestre. Ce compteur ne peut être négatif. Les cotisations versées par avance ne sont pas remboursables et seront traitées comme don en cas de démission, radiation ou décès du membre.

Possibilités de règlement:

• liquide
• cheque
• virement ponctuel
• virement automatique

Ces deux premiers modes donnent lieu à l'émission d'un reçu.

Droits & devoirs

Explicitation de ce que cela veut dire qu'être membre (à jour de cotisation) de l'Electrolab.

Accueil et integration

• Mentoring
• Formations

Informations conserves sur les membres

La liste des membres est publique pour l'ensemble des membres de l'association, ainsi que pour les candidats en période d'élection, comme précisé dans la loi. En revanche, l'association n'est pas autorisée à publier les informations personnelles du membre sans son accord, i.e. toute information en dehors de son nom et prénom.

Lors de l'adhésion, l'association demande les informations suivantes concernant l'adhérent:

• nom et prénom ;
• adresse postale complète et tout autre moyen de communication permettant de le joindre (la possession d'une adresse email est fortement recommandée) ;
• téléphone ;
• profession (ou activité).

Ces informations font l'objet d'un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de l'association. En application de l'article 34 de la loi du 6 janvier 1978, les membres bénéficient d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui les concernent auprès du secrétaire de l'association.

L'adhérent s'engage à porter à la connaissance de l'association toute modification portant sur son adresse postale, adresse électronique ou téléphone.

Les locaux

{Préambule de la section} 9.5 Respect de la convention d'occupation du local

Accès

• horaires
• habilitations/niveaux d'accès aux zones
• accès selon membership

Accès aux locaux copy paste: Au moins un membre du CA ou un permanent doit être présent pour que les membres puissent rester dans les locaux.

On distingue deux types d'ouverture des locaux:

• Les ouvertures officielles de l'Electrolab sont décidées à l'avance et publiées dans le calendrier du laboratoire. Au moins deux membres du CA devront être présents durant toute l'ouverture du laboratoire aux membres et au public ;
• Les ouvertures non officielles sont dédiées aux membres du CA pour se réunir et/ou avancer sur les projets qu'ils ont à charge ou permettent d'acceuillir une équipe constituée d'un membre du CA et au plus 5 membres.

Gestion des clefs copy paste: Les clefs permettant l'accès au laboratoire sont détenues par des personnes choisies au sein du CA par le bureau. Seul le bureau est autorisé à copier/prêter les clefs de l'électrolab.

Les clefs permettant la mise en marche des équipements dangereux (équipements rouges et noirs) ne peuvent être détenues que par les membres du CA. Dans le cas précis où un membre aurait confié à l'Electrolab un tel équipement qu'il ne souhaite pas voir opérer sans lui, un double système de clefs peut être mis en place. L'utilisation de ce matériel nécessiterait alors la présence du membre propriétaire du matériel et d'un membre du CA.

Visites

Section1 bla bla bla.

Pour plus de details, voir {sublink section appropriée sur la page}

Entretien

9.1 Propreté 9.2 Locaux Non-fumeur 9.3 Gestion des déchets

Stockage

9.4 Gestion de l'espace Pour plus de details, voir {sublink section appropriée sur la page}

Propreté

Les membres doivent laisser les locaux propres, tels qu'ils auraient aimé les trouver en arrivant.

Locaux Non-fumeur

Les locaux de l'Electrolab sont, en tant que lieu recevant du public, et conformément à la loi, des locaux non-fumeur.

Gestion des déchets

Les activités de l'Electrolab génèrent des déchets ménagers ainsi que des déchets industriels et spéciaux. Dans un souci de préservation de l'environnement et de valorisation des déchets, les membres s'appliqueront à effectuer le tri des déchets. L'Electrolab dispose de bacs dédiés aux différents types de déchets. Le tri est régi par le mode opératoire "gestion des déchets" rédigé en adéquation avec les possibilités de recyclage des déchetteries et centres de valorisation départementaux.

Gestion de l'espace

L'espace disponible est organisé par le conseil d'administration. Il définit des espaces servant à la réalisation d'activités et de projets. Les membres doivent garder ces espaces et leurs équipements propres au terme de chaque séance de travail. Toutefois, le conseil d'administration peut dédier pour un temps donné une portion de l'espace disponible à un projet particulier afin de limiter la charge liée au rangement.

Toutes les zones comportent des espaces de rangement permettant de stocker les matériels et équipements. Dans certains cas, les rangements sont verrouillables afin de permettre l'entreposage par les membres d'équipements de valeur et/ou ne pouvant être utilisés que par des membres ayant les habilitations requises.

Respect de la convention d'occupation du local

Les locaux de lElectrolab sont mis à disposition par la SCI propriétaire du bâtiment à titre gracieux. Ce concours, structurant pour la vie de lassociation, est régi par une "convention de mise à disposition de locaux". Ledit document est de ce fait une annexe au Règlement Intérieur. Les membres et visiteurs ont donc pour obligation absolue de respecter les conditions et contraintes qu'il impose.

Les équipements & moyens

{Préambule de la section}

Localisation/organisation

9.6 Localisation des équipements

Sortie de materiel de l'association

Les matériels, logiciels et autres équipements se trouvant à l'Electolab ne peuvent être sortis des locaux de l'association. Sauf l'exception mentionée ci-après, tout fait en contradiction avec cette règle est considéré comme du vol. Le bureau, avec avis consultatif et facultatif de personnes du CA pourra statuer des suites à donner aux faits répréhensibles identifiés.

Emprunt/mise à disposition

Quand les circonstances l'exigent, l'Electrolab peut mettre à disposition de ses membres du matériel appartenant à l'association afin que ceux ci-puissent l'utiliser à l'extérieur des locaux. Cette action est régie par un contrat obligatoirement écrit appelé "Convention de mise à disposition" cosigné entre un membre habilité du CA et le récipiendaire.

Déplacer du materiel d'une zone à l'autre

C'est pas bien! Faut ranger. Respecter aussi les matos alloués à quelque chose de spécifique (eg, stocks de consommables/bidules à vendre, tournevis/petit outillage lié à une machine ou au contraire, à tel atelier).

Identification

Comment qu'on fait pour marquer zone par zone, appurtenance, etc... QR code & cie vient par ici?

Acquisition/achat

Section1 bla bla bla.

Pour plus de details, voir {sublink section appropriée sur la page}

Entretien/modifications

Section1 bla bla bla.

Pour plus de details, voir {sublink section appropriée sur la page}

Niveau d'accès aux équipements

Les équipements du laboratoire sont classés en deux catégories distinctes :

• Le matériel apporté par les membres (et qui reste de ce fait leur propriété) ;
• Le matériel acheté ou reçu par le laboratoire, propriété de l'Electrolab.

L'apport d'appareil à l'Electrolab doit donc suivre une procédure d'intégration. L'accès aux machines et différents équipements de l'Electrolab est soumis à conditions.

Chaque appareil est étiqueté en fonction du niveau d'accès requis pour l'utiliser. Ces niveaux d'accès sont définis par le propriétaire du matériel en accord avec le conseil d'administration de l'Electrolab. Ces niveaux .

On distingue 4 niveaux d'accès en fonction du prix, de la fragilité et de la dangerosité du matériel:

• vert : L'appareil est en usage libre;
• orange : L'appareil ne peut être utilisé sans la formation adéquate;
• rouge : L'appareil ne peut être utilisé seul : de par sa dangerosité et/ou fragilité intrinsèque. l'utilisation de cet appareil requiert la présence d'une personne qualifiée permettant de s'assurer que l'usage et les manipulations effectuées ne créent pas de danger pour les personnes et pour l'équipement;
• noir : L'appareil ne peut être utilisé sans la présence du propriétaire (ou d'un membre du CA pour le matériel appartenant à l'électrolab) : le niveau noir émane des mêmes raisons que le niveau rouge, en revanche elle impose des conditions plus strictes en ce qui concerne la personne accompagnatice.

Le CA est seul décisionnaire de la qualification des membres concernant l'utilisation du matériel orange, rouge et noir. Le niveau d'accès de chaque appareil doit être symbolisé par une étiquette de la couleur adéquate portant le nom du propriétaire de l'équipement. Un appareil non étiqueté sera considéré par défaut comme appartenant à l'électrolab et ayant un niveau d'accès vert. Il appartient au propriétaire de l'appareil de l'étiqueter convenablement. Le CA se réserve le droit de modifier un niveau d'accès à la hausse. Les appareils étiquetés comme dangereux et/ou sensibles (rouges et noirs) devront être protégés par un système à clef ou s'il sont portables, mis sous clé pour en limiter l'accès.

Dans le cas particulier du matériel informatique, ce n'est pas la dangerosité ni le prix de l'équipement qui permet de déterminer son niveau d'accès mais la sensibilité des informations qu'il contient.

L'électrolab se décharge de toute responsabilité concernant le matériel laissé dans les locaux.

Les projets

{Préambule de la section}

A reecrire...

Deux types de projets seront menés au sein de l'électrolab :

• Les projets personnels des membres : les membres de l'Electrolab utilisent les outils et ressources mises à leur disposition par l'association pour travailler sur des projets informatiques, électroniques, mécaniques, technologiques ou artistiques. Les matières premières nécessaires au développement du projet sont apportées par les membres ou achetées à l'association ;
• Les projets labellisés Electrolab : Ces projets sont menés par les membres de l'Electrolab, pour le compte de l'Electrolab. Ils ont pour but d'équiper le lieu ou d'apporter de la visibilité à l'association et doivent de ce fait être ludiques et complexes techniquement parlant. Ils doivent donner lieu à des publications régulières sur le site du laboratoire. Les projets labellisés doivent être soutenus par au moins un des membres du CA de l'électrolab qui rendra des comptes à l'association sur l'avancement du projet.

Projets des membres

Section1 bla bla bla.

Pour plus de details, voir {sublink section appropriée sur la page}

Projets du lab

Section1 bla bla bla.

A reecrire...

Vie des projets labellisés

Les projets labellisés electrolab sont les projets officiels du laboratoire et doivent donc répondre à certains critères de qualité et d'originalité. Étant donné que ces projets utilisent directement les ressources financières de l'association, un suivi régulier doit être effectué par les membres du CA. La vie des projets labellisés est donc régie de la manière suivante :

Proposition des projets

Les projets labellisés sont proposés par les membres de l'association au plus tard 15 jours avant l'assemblée de pilotage du CA du début de chaque quadrimestre. Ils doivent être portés à la connaissance des membres du CA par l'intermédiaire d'un dossier de présentation résumant les objectifs du projet, une estimation des budgets nécessaires et éventuellement une étude de faisabilité.

Acceptation et suivi

Les différents projets sont débattus lors de l'assemblée du CA. Les membres présentant les projets sont conviés à la réunion pour défendre leur projet. Un membre volontaire du CA est affecté au suivi du projet et devra rendre des comptes à l'association au nom de ce projet. Il aura à charge le suivi du budget et du projet ainsi que la validation des publications qui y sont rattachées.

Lignes budgétaires

Chaque projet dispose d'une ligne budgétaire qui lui est propre. Au commencement du projet, l'association affecte une somme d'argent définie et votée par le CA sur cette ligne budgétaire. Toutes les dépenses et recettes effectuées par un projet sont comptabilisées sur cette ligne. Chaque projet décide de l'usage qui sera fait des éventuelles recettes qu'il aura réalisé. L'excédent de ces recettes sont redonnées à l'Electrolab ou à un autre projet.

Publications

Les projets labellisés Electrolab ont -entre autres- pour but de faire la promotion de l'association et de permettre des levées de fonds. De ce fait, ils se doivent d'être exemplaires en terme de transparence. De plus, l'un des objectifs de l'électrolab étant la vulgarisation scientifique et le partage non marchand des connaissances. Chaque projet labellisé électrolab doit publier sous licence libre toutes les informations le concernant. (les moyens mis en oeuvre, les circuits conçus, les codes source écrits, les résultats obtenus etc...)

Rapport de fin de quadrimestre

A chaque fin de quadrimestre, le(s) responsable(s) du projet doivent rendre compte de l'avancement du projet, des difficultés rencontrés, du bilan financier et d'une estimation des coûts nécessaires à la poursuite du projet.

Fin de vie du projet

Suite à une décision des membres du projet, ou à la perte de motivation des participants, le projet peut être décrété en fin de vie par son responsable ou par un vote du CA. L'actif du projet (si il y a lieu) est intégralement reversé sur le compte de l'Electrolab.

Les activités

{Préambule de la section}

Formations et ateliers

Section1 bla bla bla.

Pour plus de details, voir {sublink section appropriée sur la page}

Conférences et événements extérieurs

Section1 bla bla bla.

• hebergement d'activités de membres/organizer un event
• hebergement/accueil de trucs externs à titre gracieux/lucratif
• participer à des events externs.

Pour plus de details, voir {sublink section appropriée sur la page}

Gouvernance

La gouvernance de l'association est conforme à ses statuts (voir notamment les articles Assemblée générale ordinaire et Assemblée générale extraordinaire).

A titre d'information: les grandes decisions et orientations de l'association sont discutées et votés par les membres lors d'assemblées ordinaires et extraordinaires. Le bureau et le CA ont pour mission la gestion au quotidien des activités de l'association, sous le contrôle ultime des membres de celle-ci.

En complement des statuts, cette section précise plusieurs aspects de la gouvernance de l'Electrolab.

Le CA et le bureau

Le conseil d'administration et le bureau fonctionnent conformément aux statuts de l'association (voir notamment les articles CA, Bureau, et Roles du bureau).

A titre d'information: {résumé du contenu des statuts dans ces articles, en particulier sur le bureau, qui est dans les stauts}

En complement des statuts, cette section précise plusieurs aspects du fonctionnement du CA et du bureau de l'Electrolab.

Effectifs du bureau et du conseil d'administration

Le bureau est constitué de trois personnes (président, trésorier, secrétaire). Le conseil d'administration est constitué de 13 personnes (dont les trois personnes du bureau).

Rôle du CA

{à rédiger}

Réunions du CA

{A retoucher} Le CA se réunit au moins une fois par quadrimestre sur convocation du président ou du trésorier, et aussi souvent que nécessaire sur la demande d'au moins la moitié de ses membres. La convocation doit être transmise par courrier papier ou électronique aux membres du CA au moins une semaine avant la date de la réunion. Tout membre du CA qui, sans excuse, naura pas assisté à deux réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire. Un membre du CA peut se faire représenter par procuration.

Le bureau peut se réunir physiquement ou par un quelconque moyen approprié. Les réunions font lobjet dun procès-verbal qui sera diffusé aux membres de l'association et publié sur le site web de l'association.

Pour que la réunion soit maintenue, un quorum de trois membres du CA (dont au moins un hors bureau) et un membre du bureau doit être respecté.

Votes et prises de décision

{A retoucher}

Election du CA

Les réunions électives auront lieu chaque année. Durant ces réunions, les membres élisent le CA qui élit à son tour le bureau. L'élection des membres du CA est individuelle, c'est-à-dire qu'il n'y a pas formation de listes. Un bulletin de vote comporte tous les noms des candidats déclarés. Pour qu'un bulletin soit considéré comme valide, il faut que le nombre de noms lisibles sur le bulletin soit inférieur ou égal au nombre de postes ouverts.

Election du bureau

La répartition des rôles dans le bureau n'est pas décidée par l'assemblée générale mais par le conseil d'administration lui même. Lors d'une assemblée générale, le vote se fait à la majorité simple des membres actifs présents et des membres actifs représentés par une procuration. Lors des réunions du CA, le vote se fait à la majorité simple des membres du CA présents. En cas d'égalité lors d'un vote du CA, la voix du président est prépondérante.

Procurations

{A retoucher} Si un membre actif de l'association est indisponible le jour d'une assemblée générale, il peut se faire représenter par un autre membre actif de son choix auquel il aura confié une procuration. La dite procuration doit permettre d'authentifier le mandant et le mandataire. Un membre actif donné ne peut être mandataire de plus de deux procurations.

Les pôles & zones

{Présentation générale de quoi qu'on parle.}

Comment on en est venus à créer les poles ; historiquement: commissions. Mais souvent intercommission, problem de masse critique. Probleme de lien CA/referent commission.

En lieu et place, on a identifié trois grands poles indispensables au bon fonctionnement de l'association (communauté, infrastructure et ressources), dont les objectifs et le fonctionnement sont détaillés ci-après.

Comment on en est venus à créer les zones ; Historiquement, SIG. Mais on a jamais vraiment trop poussé car commissions. Aujourd'hui, vrai besoin de se recentrer sur les activités.

Du coup, on a identifié les différents grands espaces du lab, et formalisé une organization spécifique dont les objectifs et le fonctionnement sont détaillés ci-après.

NOTE: /!\ Poles et zones, structurellement, sont assez similaires. On peut regrouper...

Role & Objectifs

• Superviser au quotidien les actions dans un domaine donné/être referent en la matière.
• Assurer le (bon) déroulement des activités dans un domaine donné.
• Faire en sorte que: zone la plus utilisable & conforme aux attentes des membres & à l'objet de l'asso.

Fonctionnement

• Rôle de coordinateur.
• Membres actifs dans différents groups de travail
• outils en ligne
• meetings réguliers

Pôles

• Communauté: {description de ce pole}
  • Anciennement commission membres, comm, formation, events
  • {liens vers outils et pages spécifiques en ligne}

• Infrastructure: {description de ce pole}
  • Anciennement commission IT, SG, equipements, (travaux)
  • {liens vers outils et pages spécifiques en ligne}

• Ressources: {description de ce pole}
  • Anciennement commission kits, shop/ventes, (bar)
  • {liens vers outils et pages spécifiques en ligne}

Zones

• Mécanique: {description de cette zone}
  • {liens vers outils et pages spécifiques en ligne}

• Electronique: {description de cette zone}
  • {liens vers outils et pages spécifiques en ligne}

• Fablab: {description de cette zone}
  • {liens vers outils et pages spécifiques en ligne}

• Espaces communs: {description de cette zone}
  • {liens vers outils et pages spécifiques en ligne}

• Chimie: {description de cette zone}
  • {liens vers outils et pages spécifiques en ligne}

• Informatique: {description de cette zone}
  • {liens vers outils et pages spécifiques en ligne}

• Autre zone que j'ai oublié bêtement?

Annexes

{Préambule de la section}

Charte informatique

{Préambule de la section}

Moyens

Description des bidules mis à disposition spécifiques..?

Sécurité

{Déplacé}

Types de projets

{déplacé}

Gestion des locaux

{déplacé}

Localisation des équipements

{deplacé}

Charte informatique

Tout membre et visiteur de l'électrolab se doit de se conformer au règlement informatique. {include here}